[JURISPRUDENCE] Séparation des Pouvoirs

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[JURISPRUDENCE] Séparation des Pouvoirs

Message par Dennis Jaribsson le Ven 12 Déc - 19:27



Délibéré du Domstol n°3 12/12/2008







Jurisprudence-AVIS-De la séparation des pouvoirs

sur saisine d'Anders Komsson




Au vu de la Constitution du Royaume de Sverige,
Au vu de la Loi Parlementaire I-4,
Au vu de la Loi Parlementaire III-4,
Au vu de la Loi Parlementaire IV-2,

Le Domstol éclairci:

Il existe 6 pouvoirs en Sverige:

-Pouvoir Royal (Charles XVI)
-Pouvoir Executif National (Regering)
-Pouvoir Executif Traktal (Trakteur)
-Pouvoir Législatif National (Riksdag)
-Pouvoir Législatif Traktal (Assemblée Traktale)
-Pouvoir Judiciaire
-Pouvoir IinterTraktal

Le Pouvoir Royal est un pouvoir venant du Roi de Sverige. Il est régulateur, il consiste à garder le Royaume de Sverige dans le droit chemin de la Démocratie et de Liberté. Il est fort limité par le Pouvoir Législatif National qui le contrôle mais est inaliénable.

Le Pouvoir Executif National est un pouvoir d'execution des lois. Il est composé du Gouvernement sverigeois qui a le pouvoir de décret, est contrôlé par le Pouvoir Législatif National.

Le Pouvoir Executif Local est un pouvoir d'execution des lois, jurisprudences et décrets nationaux. Il est représenté par le Trakteur, et a comme compétence la vie quotodienne des sverigeois, ainsi que toutes les compétences nationales à l'échelle traktale.

Le Pouvoir Législatif National est un pouvoir détenu par le Parlement monocaméral sverigeois, le Riksdag. Il fait les lois, et contrôle les pouvoirs exectifs et royaux. Il peut apposer des motions de censure aux décisions de n'importe quelle organisation non-judiciaire de Sverige.

Le Pouvoir Législatif Traktal est un pouvoir détenu par les Assemblées Traktales. Il est collectif et regroupe l'aspect législatif des compétences Traktales.

Le Pouvoir Judiciaire est un pouvoir exclusivement national et détenu par le Domstol, dont le Domare est élu par le Riksdag sous impulsion Royale. Il ne peut être influencé par quoi que ce soit, et juge ceux qui ne respectent pas la loi, règle les litiges et contentieux en tout genre et examine les questions d'ordre national sur saisine (ex: Loi, Décret ou Thème Général de Jurisprudence).

Le Pouvoir InterTraktal est un pouvoir de consensus National, basé sur la coopération InterTraktale. Il se réunit de façon irrégulière en colloques extraordinaires, pour régler de grandes questions qui vont dans le sens de la Nature, de l'Environement et de la vie quotidienne des sverigeois, ainsi que toute les questions d'ordre exclusivement traktales.





La présente décision devra être inscrite sur le registre légal par son Altesse Royale en qualité de Jurisprudence.

Pour Sverige, au rythme du temps

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