Royaume de Sverige
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Constitution du Royaume de Sverige

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Constitution du Royaume de Sverige Empty Constitution du Royaume de Sverige

Message par Anders Komsson Mer 6 Mai - 17:32

Chapitre I:
Introduction

Article premier: Le pouvoir sverigeois vient du peuple



Article deuxième: Le Royaume de Sverige est une démocratie parlementaire élective libre

Article troisième: Les droits des citoyens sont les droits à la Justice, à l'éducation, au syndicalisme, à l'éligibilité, au vote, à l'expression, à l'information, au pluralisme politique, à un environnement durablement propre, à un cadre écologique et respectueux de la nature, au travail, à la rémunération, à la vie de famille, au bien-être et à toutes les autres formes de libertés

Article quatrième: Le Royaume de Sverige est un état libre et indépendant, qui assure
les cités au I-3 à tout ses citoyens, ressortissants, habitants

Article cinquième: L'intégrité du territoire est entièrement contrôlée uniformément par la Couronne, représentant le peuple

Article sixième: La langue officielle du Royaume est le sverigeois

Article septième: L'hymne national du pays est du Gamla, du Fria

Article huitième: La devise Royale est: Pour Sverige, au rythme du temps. Cette devise se doit d'être respectées par le Royaume et son peuple

Article neuvième: Le drapeau du pays est: Fond bleu, croix décentrée vers la gauche jaune et armes
nationales au croisement de la croix
Article dixième: Est citoyen sverigeois habitant du Royaume se considérant sverigeois de plus de 18 ans. Les citoyens sverigeois, compatriotes de Sa Majesté Royale, ont les droits cités au I-3

Chapitre II: Exécutif

Article premier: Le Roi est le chef de l'état

Article deuxième: La succession se fait au premier enfant du Roi sans distinction de sexe, mais peut être rendue impossible pour incompétence (décidé par le Riksdag).

Article troisième: Le Roi peut révoquer le Premier ministre en cas de non-respect de la présente Constitution par celui-ci.

Article quatrième: Les fonctionnaires sont à l'entière délégation au Roi

Article cinquième: Le Roi nomme les dignitaires (Ordres honorifiques, Noblesses, Fonctionnaires)

Article sixième: Le Roi est le chef des armées, de la diplomatie et est garant de la constitution

Article septième: Le Roi peut dissoudre le Riksdag en cas de non-respect de la présente consitution par celui-ci.

Article huitième: Le Roi peut prendre les pleins pouvoirs pour 3 mois instituable et renouvelables par référendum

Article neuvième: Le Roi peut soumettre un référendum au Peuple, et a le droit de grâce

Article dixième: Les Trakts sont dirigées par des Assemblées traktales ouvertes à tout les citoyens, dirigé par des trakteur élus tous les trois mois qui dirige à leur façon le Trakt

Article onzième: Le Premier Ministre est élu par le peuple tout les trois mois, et présente son gouvernement qui doit être en exacte représentativé politique par rapport au Riksdag en matière de nombrede ministères, Premier Ministère compris

Article douzième: Les membres de la Famille Royale ne peuvent faire de politique

Article treizième: Tout le pouvoir executif est contrôlé dans son intégralité par le pouvoir législatif

Chapitre III: Législatif

Article premier: Le Parlement sverigeois est monocaméral: La seule chambre est le Riksdag

Article deuxième: Le Riksdag est élu pour 13 mois à la proportionnelle

Article troisième: Les Ombud sont au nombre de 349

Article quatrième: Le Riksdag élit un Président pour la tenue du mandat

Article cinquième: Le Président s'assure de la bonne tenue des débats et représente le Riksdag

Article sixième: Le Riksdag légifère et est indépendant

Article neuvième: Le Riksdag peut également réviser la présente constitution

Article dixième: Le droit de veto à l'exécutif n'est pas applicable dans le cadre de l'article II-8

Article onzième: La motion de censure est juridiquement plus forte que le véto sauf en cas de désaccord du Riksdag à la présente constitution.

Chapitre IV:
Judiciaire

Article premier: La Justice est assurée par le Domstol en première instance, appel et cassation

Article deuxième: Toute personne a droit à une jugement équitable

Article troisième: Le droit à l'avocat est reconnu et remboursé

Article quatrième: La Justice organisée par le Domare élu par le Riksdag pour 6 mois renouvelables.

Article cinquième: La Justice peut être appelée à régler un litige constitutionnel ou légal

Article sixième: Le Registre Légal est la bibliothèque publique où toute loi doit être enregistrée, mis à part les décrets gouvernmentaux et les traités internationaux.

Article septième: L'application d'une loi ne peut se faire qu'après publication au Registre légal

Article huitième: La procédure d'extradition ne peut se faire qu'avec accord du Domare.

Article neuvième: La peine capitale ne peut être prononcée

Article dixième: la présente constitution doit être respectée à la lettre par la Justice, et toutes les autres institutions sverigeoises

Vive Sa Majesté le Roi !
Vive le Royaume de Sverige !
Vive le Peuple !


Pour Sverige, au rythme du temps






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Anders Komsson
Anders Komsson

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