Loi sur la souveraineté

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Loi sur la souveraineté

Message par Anders Komsson le Jeu 11 Juin - 16:54

Loi sur la souveraineté

Article 1: Le Royaume de Sverige est une nation
ouverte à l'immigration et à l'asile.

Article 2: Le service d'immigration
sverigeois est l'Esik administré et sous tutelle du Darinneminister basée à
Flygstad.

Article 3: Tout citoyen souhaitant s'installer en Sverige ou
habitant de Sverige (dans le dernier cas si ce n'est pas déjà fait) doit remplir
ce formulaire de naturalisation/recensement, ainsi qu'une photo
d'identité:

Nom:
Prénom:
Date de naissance:
Lieu de
naissance:
Sexe:
Anciennes nationalités:
Ville de résidence
(Hudiksvall, Skara ou Vaxjö:

Article 4: Une réponse de l'Esik n'est
qu'informelle et qu'un accusé de réception dans la mesure ou le citoyen est
naturalisé dès son dépôt du formulaire, sous réserve qu'il soit rempli comme
indiqué sur celui-ci.

Article 5: A partir du moment ou l'auteur du dépôt du
formulaire, l'individu est consideré comme un citoyen à part entière et un
refus, faisable uniquement dans le cadre de cause valable, ainsi que la remise
de la carte d'identité se fait à partir du moment ou le fonctionnaire prend en
charge la demande.

Article 6: Le visa se demande sous ce
formulaire:
Nom:
Prénom:
But de la visite:
Nationalité:
Le visa
se demande à l'avance à l'ambassade la plus proche ou à l'Esik sachant qu'il ne
peut être refusé sans raison valable. Il prend effet dès le dépôt du formulaire
dans le cas d'une demande à l'Esik, et l'étranger qui l'a pris à l'ambassade n'a
pas besoin de présenter à l'Esik. Un visa est obligatoirement à durée
illimitée.


Article 7: Les raisons valable ne peuvent être qu'un
risque sécuritaire ou sanitaire envers Sverige et ses habitants.

Article
8: La souveraineté sverigeoise est décrite à l'Insitut Royal des Cartes et Plans
dépendant de l'Académie Royale des Sciences de Sverige.
Pour Sverige, au rythme du temps


_________________
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