[CLOS-ADOPTE] Accord économique avec la RPC
4 participants
Page 1 sur 1
[CLOS-ADOPTE] Accord économique avec la RPC
Article 1
Il est établi, entre les pays signataires de ce traité que sont le Royaume de Sverige et la République du Pays de Cocagne, un accord de libre échange économique.
Article 2
Ce traité a pour but de favoriser la coopération économique entre les deux pays signataires, de promouvoir le système économique de Schweinwald dans le MicroMonde et de constituer une zone de libre échange économique entre eux.
Les États s'engagent à se rencontrer régulièrement afin notamment de:
- favoriser les échanges économiques, notamment en négociant les barrières douanières;
- fixer les masses monétaires de chaque état membre et établir les différents taux de change;
- discuter et négocier tout sujet en matière économique pouvant interférer sur leurs relations économiques (baisse ou hausse des taxes nationales, et à l'import/export, programmes de nationalisation ou de privatisation, fonds de garanties économiques, prises de participations croisées).
Les parties s'engagent à se rencontrer régulièrement, une fois tous les 4 mois, lors d'un sommet réunissant les chefs d'état ou les Ministres de l'Economie de chaque pays.
Si un sujet urgent devait être discuté entre les deux pays, une réunion extraordinaire pourrait être provoquée.
Article 3
Ce présent accord entrera en vigueur au plus tôt le 1er jour du mois suivant les votes des chambres des pays signataires.
A Cocagne,
Jean Filmonpagne, Président de la République du Pays de Cocagne;
Anke Borson, Ambassadeur du Royaume de Sverige en RPC;
Joseph Charles, Ministre cocagnien de l'Economie et du Développement;
Pethrus Jubsson, député sverigeois siégeant à la comission de l'économie et des finances;
Anke Hulfsson, conseiller économique sverigeois à l'ambassade de Sverige en RPC;
Dominique Stross-Kagne, gouverneur de la BNSPC;
Il est établi, entre les pays signataires de ce traité que sont le Royaume de Sverige et la République du Pays de Cocagne, un accord de libre échange économique.
Article 2
Ce traité a pour but de favoriser la coopération économique entre les deux pays signataires, de promouvoir le système économique de Schweinwald dans le MicroMonde et de constituer une zone de libre échange économique entre eux.
Les États s'engagent à se rencontrer régulièrement afin notamment de:
- favoriser les échanges économiques, notamment en négociant les barrières douanières;
- fixer les masses monétaires de chaque état membre et établir les différents taux de change;
- discuter et négocier tout sujet en matière économique pouvant interférer sur leurs relations économiques (baisse ou hausse des taxes nationales, et à l'import/export, programmes de nationalisation ou de privatisation, fonds de garanties économiques, prises de participations croisées).
Les parties s'engagent à se rencontrer régulièrement, une fois tous les 4 mois, lors d'un sommet réunissant les chefs d'état ou les Ministres de l'Economie de chaque pays.
Si un sujet urgent devait être discuté entre les deux pays, une réunion extraordinaire pourrait être provoquée.
Article 3
Ce présent accord entrera en vigueur au plus tôt le 1er jour du mois suivant les votes des chambres des pays signataires.
A Cocagne,
Jean Filmonpagne, Président de la République du Pays de Cocagne;
Anke Borson, Ambassadeur du Royaume de Sverige en RPC;
Joseph Charles, Ministre cocagnien de l'Economie et du Développement;
Pethrus Jubsson, député sverigeois siégeant à la comission de l'économie et des finances;
Anke Hulfsson, conseiller économique sverigeois à l'ambassade de Sverige en RPC;
Dominique Stross-Kagne, gouverneur de la BNSPC;
Dernière édition par Sima Vasters le Mar 25 Aoû - 19:55, édité 1 fois
Sima Vasters- Messages : 77
Date d'inscription : 30/04/2009
Re: [CLOS-ADOPTE] Accord économique avec la RPC
Le groupe socio-démocrate,
très enthousiaste pour ce projet (il n'y a qu'a en voir l'affluence des députés socio-démocrates en comission, même s'ils étaient d'un autre groupe de travail) vote à l'unanimité pour.
95 Pour
254 non-exprimés
très enthousiaste pour ce projet (il n'y a qu'a en voir l'affluence des députés socio-démocrates en comission, même s'ils étaient d'un autre groupe de travail) vote à l'unanimité pour.
95 Pour
254 non-exprimés
Sima Vasters- Messages : 77
Date d'inscription : 30/04/2009
Re: [CLOS-ADOPTE] Accord économique avec la RPC
Le groupe écolo,
représenté par la Présidente du groupe conservateur dans la Vederlag Komission, comission en question,
vote blanc.
95 Pour
96 Blanc
représenté par la Présidente du groupe conservateur dans la Vederlag Komission, comission en question,
vote blanc.
95 Pour
96 Blanc
Aikani av Orbromaa- Messages : 8
Date d'inscription : 30/04/2009
Re: [CLOS-ADOPTE] Accord économique avec la RPC
Nils, revenant juste a temps pour corriger l'erreur de procédure de son amie Aikani (von Orbromaa, pas l'Autre), dit à la Présidente prête à annuler le vote:
Je confirme, je confirme !
PATATRAS
la bouteille d'Aquativ a glissé de la poche.
Ah bien joué !
Et c'est à moi de nettoyer !
s'enraga Gilberte la concierge d'ordinaire si calme et qui eberlua tout les députés par sa fougue et son culot de se monrtrer comme ca en bas de l'hémicycle !
On était au Riksdag, pas dans une vulgaire cage d'escalier !
Je confirme, je confirme !
PATATRAS
la bouteille d'Aquativ a glissé de la poche.
Ah bien joué !
Et c'est à moi de nettoyer !
s'enraga Gilberte la concierge d'ordinaire si calme et qui eberlua tout les députés par sa fougue et son culot de se monrtrer comme ca en bas de l'hémicycle !
On était au Riksdag, pas dans une vulgaire cage d'escalier !
Nils Hesson- Messages : 20
Date d'inscription : 30/04/2009
Re: [CLOS-ADOPTE] Accord économique avec la RPC
Après les groupes parlementaires socio-démocrate et vert et citoyen (qui salissent quand même le plus dans l'hémicycle, joli comble), Mats Vinksson donna l'avis centriste.
POUR
159 pour
0 contre
96 blanc
94 non-exprimés
POUR
159 pour
0 contre
96 blanc
94 non-exprimés
Mats Vinksson- Messages : 5
Date d'inscription : 30/04/2009
Re: [CLOS-ADOPTE] Accord économique avec la RPC
Texte adopté.
Sima Vasters- Messages : 77
Date d'inscription : 30/04/2009
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum