[CLOS-ADOPTE] Code de la Nature

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[CLOS-ADOPTE] Code de la Nature

Message par Sima Vasters le Ven 25 Sep - 14:08

Code de la Nature



Article 1: L'Environnement est défini comme le milieu naturel associé ilanéliablement au Territoire de Sa Majesté.

Il est consideré comme une propriété de chaque sverigeois, qui en jouit comme il doit la respecter, le protéger de façon intégrale et régulière.

Le Royaume de Sverige est une nation qui agrémente ses valeurs fondamentales vers la Défense de la Nature.

Article 2: Toute atteinte à un élément quelquonque de l'Environnement doit être autorisée par décret traktal ou du Miljominister: permis de construire, de dallage, de chasse, de pêche, d'entrepôt, de rejet etc. Tout produit manufacturé créant des effets semblables ne peut être mis sur le marché sans autorisation accordée au constructeur.

Toute atteinte illégale à un élement quelquonque de l'Environnement est punissable de 2 mois de prison ferme et de 20% d'amende.

Article 3: Les Parcs Naturels sont sous le contrôle du Trakt et du Miljominister.

Les Parcs Naturels sont des réserves spéciales ou toute atteinte humaine à l'Environnement est strictement défendue.

Article 4: Le Miljominister et les Trakt peuvent réquisitionner sur demande non refusables en cas de non-etat de siège des policiers à la Garde Royale.

Ces policiers sont engagés à titre provisoir ou permanent à l'application de la politique de défense de l'Environnement.

Article 5: Le camping sauvage est autorisé sur l'intégralité du territoire à condition d'aucune atteinte à l'Environnement.



Au vote jusqu'a lundi soir.
POUR
149 Pour
200 non-exprimés


Dernière édition par Sima Vasters le Mar 29 Sep - 20:30, édité 1 fois

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Re: [CLOS-ADOPTE] Code de la Nature

Message par Karl Bergsson le Sam 26 Sep - 17:26

CONTRE

Pour des débats parlementaires plus posés et argumentés par de véritables explications

149 Pour
102 Contre

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Re: [CLOS-ADOPTE] Code de la Nature

Message par Nils Hesson le Lun 28 Sep - 17:11

Très partagés, 58 députés verts et citoyens votèrent vert, pour le texte. 30 par contre restaient politicien et écoutaient les consignes conservatrices: contre.

207 Pour
132 Contre

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Re: [CLOS-ADOPTE] Code de la Nature

Message par Sima Vasters le Mar 29 Sep - 20:30

Sur un rapport de 59-41, le texte est adopté à 207 pour et 132 contre.

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