Royaume de Sverige
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le deal à ne pas rater :
Nike : Jusqu’à 50% sur les articles de fin de saison
Voir le deal

Loi sur le contrôle gouvernemental de la Garde Royale

Aller en bas

Loi sur le contrôle gouvernemental de la Garde Royale Empty Loi sur le contrôle gouvernemental de la Garde Royale

Message par Toomas Miisku Mer 30 Sep - 14:00

Loi sur le contrôle gouvernemental de la Garde Royale

Article 1: La Garde Royale dans son ensemble est placé sous le commandement du Palais Royal, les corps de police et sapeur du Palais Royal et du Darinneminister.

Article 2: Le Palais Royal est le siège de l'état-major, mais le Darinneminister et le Président de la Darinne Komission ont une voie comptante et dispose d'une responsabilitée et d'un pouvoir conséquent sur la Garde Royale, ainsi que d'un droit de regard sur toutes les affaires non militaires.

Article 3: Sa Majesté le Roi reste le chef protocolaire et executif de la Garde Royale.

Pour Sverige, au rythme du temps



Loi sur le contrôle gouvernemental de la Garde Royale Mini_09050606412823682
Toomas Miisku
Toomas Miisku

Messages : 20
Date d'inscription : 03/09/2009

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser