Réorganisation interne
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Réorganisation interne
En attendant la loi très attendue sur la modernisation de la politique, ou le mode de nomination du premier Domare du Riksdag devrait changer, j'ai décidé de réorganiser la Cour. Avec le moyens du bord, car à présent:
Juge: Dennis Jaribsson
Procureur: Anke Västerbottens
Que ce dernier accuse réception positive, et ceci rentre en application.
Juge: Dennis Jaribsson
Procureur: Anke Västerbottens
Que ce dernier accuse réception positive, et ceci rentre en application.
Dennis Jaribsson- Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire
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Re: Réorganisation interne
J'avoue que c'est juridiquement limite (le comble) que tu réorganise toi le Domstol. Je sais que la législation est plus que floue sur le pouvoir judicaire, mais je crois que ce pouvoir appartiens au Darinneminister.
Bjorg Minkasson- Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire
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Re: Réorganisation interne
Cela relève de la juridiction politique...n'étant pas un fin juriste dans cette discipline, je ne sais que dire, à part que j'accuse réception positive pour le poste de procureur du Roi.
Anke Våsterbottens- Comte de Drottningholm
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Re: Réorganisation interne
Personnelement je laisse passer: cela ne me pose pas de problème. Je laisse donc passer.
Cependant une réforme sera présente au Riksdag lors du débat sur la modernisation de la politique, appelée par les caricaturistes "Texte de dépoussiérage des usages politiques"...
Cependant une réforme sera présente au Riksdag lors du débat sur la modernisation de la politique, appelée par les caricaturistes "Texte de dépoussiérage des usages politiques"...
Anders Komsson- Messages : 455
Date d'inscription : 02/10/2008
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Re: Réorganisation interne
Je prends donc mes fonctions.
Anke Våsterbottens- Comte de Drottningholm
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