Utrikes Komission

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Utrikes Komission

Message par Bjorg Minkasson le Jeu 20 Nov - 18:17

Utrikes Komission
Comission des Affaires Etrangères

Homologue législatif de l'Utrikesminister
Compétences: Diplomatie, Relations intermicronationales





-Projet ZELEN - Page 1
-TRM Laihanie - Page 1
-TRM Hosakaï - Page 1
-TRM ECTN - Page 2
-TRM Joalta - Page 2
-Dénonciation TRM Laihanie - Page 3
-Débat sur les Transports Sverigeo-Scanthélois - Page 4

Débats sur les domaines de compétences concernés-Ouvert aux 58 Ombud de la Comission
Pour Sverige, au rythme du temps


Dernière édition par Bjorg Minkasson le Lun 5 Jan - 12:46, édité 2 fois

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Re: Utrikes Komission

Message par Bjorg Minkasson le Sam 20 Déc - 13:19

Traité de Zone Economique de Libre Echange Nordique (ZELEN)
*
Accord sur la Zone Espace Nordique (ZEN)
&
Accord sur la Zone Economique Culturelle et Transports (ZECT)
Accords entre la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et le Royaume de Sverige
La Confédération de Scanténoisie-Helvetia
et
Le Royaume de Sverige
ci-après dénommées «les parties contractantes»,
considérant qu’avec l’entrée en vigueur du traité ZELEN, les deux pays se sont donné pour
objectif de maintenir et de développer l’Union en tant qu’espace de liberté, de sécurité et de
justice au sein duquel est assurée la libre circulation des personnes, en liaison avec des mesures
appropriées en matière de contrôle des frontières extérieures, d’asile, ainsi qu’un échange de
biens culturels, économiques et des instauration de transports ;
considérant que l’acquis de ZELEN-ZEN et ZELEN-ZECT constitue une partie des
dispositions visant la réalisation de cet espace de liberté, de sécurité et de justice dans la
mesure où celles-ci créent un espace sans contrôles aux frontières intérieures et prévoient des
mesures compensatoires permettant de garantir un haut niveau de sécurité;
eu égard à la position géographique de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et du
Royaume de Sverige ;
considérant qu’une participation de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et du Royaume
de Sverige à l’acquis de ZELEN et à la poursuite de son développement permettra, d’une part,
d’éliminer certains obstacles à la libre circulation des personnes qui résultent de la position
géographique de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et, du Royaume de Sverige et
d’autre part, de renforcer la coopération entre le Royaume de Sverige et la Confédération de
Scanténoisie-Helvetia dans les domaines couverts par l’acquis de ZELEN ;
convaincues qu’il est nécessaire d’organiser la coopération entre le Royaume de Sverige et la
Confédération de Scanténoisie-Helvetia en ce qui concerne la mise en oeuvre, l’application
pratique et le développement ultérieur de ZELEN ;
considérant que la coopération ZELEN repose sur les principes de liberté, de démocratie,
d’État de droit et de respect des droits de l’homme ;
considérant que le bon fonctionnement de l’acquis de ZELEN demande une application
simultanée du présent accord avec les accords entre les différentes parties associées ou
participant à la mise en oeuvre et au développement de l’acquis de ZELEN réglant leurs
relations mutuelles;
sont convenues des dispositions qui suivent:
I AFFILIATION
Article 1
1. Tout pays de l’Archipel, reconnu par les deux pays fondateurs de ZELEN, la
Confédération de Scanténoisie-Helvetia (après dénommée la CSH) et le Royaume de
Sverige (après dénommé la Sverige), qui souscrit à la démocratie, aux respects des
minorités, au refus de la violence, à la protection de l’environnement et aux droits
fondamentaux de l’être humain, peut demander son affiliation à ZELEN.
2. Les candidatures doivent être acceptée à la majorité entière des membres de ZELEN.
3. Les dispositions géographiques sont définies par une frontière commune à l’un des
deux membres fondateurs.
4. Les zones colonisées n’entrent pas comme frontière commune.
5. L’adhésion à ZELEN implique la reconnaissance explicite des Sous-Accords
composant ZELEN.
II ORGANISATION
Article 2
1. Le siège de ZELEN est à Aarosia, en Confédération de Scanténoisie-Helvetia.
Article 3
1. Les pays membres se prêtent une attention mutuelle et réciproque.
2. Les pays membres échangent des informations concernant la sécurité intérieure dudit
pays.
III CONSEIL
Article 4
1. Un Conseil ZELEN est institué et ce dernier est composé du nombre égal de
représentant de chaque pays.
2. Le Conseil ZELEN s’organise comme bon lui semble à la majorité simple de ses
membres.
3. Le Conseil ZELEN élabore, lorsque besoin est, de nouvelles directives que les pays
membres s’engagent à respecter.
IV BUTS
Article 5
1. ZELEN a pour but de réunir dans un pacte stable les pays démocratiques qui adhèrent
aux mentions citées dans l’Article 1 §1 du présent Accord.
2. Les buts de l’Accord sont de créer un endroit pacifique et prospère au sein du
Micromonde.
3. Les Sous-Accords ZEN / ZECT doivent permettre un approfondissement d’anciens
accord bilatéraux conclus entre les membres.
4. Le but ultime de ZELEN est de créer une pacificité totale et stable entre ses membres.
V ZEN
Article 6
1. Une Zone Espace Nordique est créée dans l’accomplissement des buts cités.
2. La ZEN est un espace où l’abolition des frontières est théoriquement dûe.
3. La ZEN facilite en pratique l’obtention de VISA pour ses membres.
4. Les membres échangent des informations sur les citoyens dans le cas ou une menace
s’avérait être présente.
5. Les citoyens de la ZEN ont la liberté de voyager d’un endroit à un autre à l’intérieur
de la Zone sans formalités complexes administratives
6. Les membres de la ZEN organisent leur administration à leur bon vouloir et
communiquent les procédures aux autres membres.
7. Le droit de vote n’est pas accordé au citoyen d’un pays membre se rendant dans un
autre pays ZELEN.
VI ZECT
Article 7
1. Une Zone Economique, Culturelle et de Transports est créée dans l’accomplissement
des buts cités
2. La ZECT est un espace où les entreprises, le savoir et les transports ont le droit de
s’implanter dans le respect des lois du pays dans lequel l’implantation est désirée.
3. La ZECT facilite l’implantation d’entreprises économiques, culturelles et de transports
dans les pays membres.
4. Les membres reconnaissent et facilitent l’administration dans la réalisation de ce but,
tout en vérifiant que les lois et règles communes du pays hôte soient respectées.
5. Le droit de vote n’est pas accordé au citoyen d’un pays membre exploitant une
entreprise économique, culturelle ou de transports dans un autre pays ZELEN.
VII AMENDEMENT
Article 8
1. Ce présent texte peut être modifié et amendé à la majorité pleine de ses membres.
VIII ABROGATION
Article 9
1. Chaque membre peut à n’importe quel moment rompant ainsi ledit Accord Global
sortant ainsi de ZELEN-ZEN et ZELEN-ZECT.
2. Le retrait d’un des membres fondateur annule intégralement ledit Accord dans son
entièreté.
X
Le Roi du Royaume de Sverige
X
L’Utrikesminister du Royaume de Sverige
XXX, le JJ.MM.AAAA
Dim Web,
InterPares de la Confédération de
Scanténoisie-Helvetia, p.o du Très
Honorable Souverain Peuple Scanthélois,
XXX,
Le Chef du Département Scanthélois des
Affaires Etrangères, p.o du Très Honorable
Souverain Peuple Scanthélois,

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Re: Utrikes Komission

Message par Bjorg Minkasson le Sam 20 Déc - 13:22

Personellement, ce porjet me paraît interessant. Développer les liens entre les nations nordiques est quelque chose de particulièrement interessant.

Mais il faudra bien choisir les autres nations ! Locquetas, Zollernberg (malgré l'épisode des Lettres de Novembre...), Russlavie, Nordzeeland mais pas beaucoup plus !

Monsieur Reik a tort par exemple quand il parle de Cocagne ou d'Abalecon dans cette union dont il ne sait rien par rapport à cette version qui me paraît interessante.

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Re: Utrikes Komission

Message par Aikani Bolga le Sam 20 Déc - 13:36

Je suis partagée. Au début, j'étais remontée en lisant le haut, mais la suite m'a plus indiquée une protection de la Souveraineté du Royaume.

Je crois que la première intention est la bonne, mais bon...J'y suis désormais favorable. Heureusement que les conservateur ne siègent pas à cette Komission, car dans ce cas nous aurions quelques problèmes dans le domaine de la capitale de ZELEN à Aarosia...

Mais Sverige a là une grande occasion de lier des liens avec sa grande soeur la CSH (conservateurs, j'ai en effet de la chance que vous ne soyez point là: je demande juste qu'aucun gus de m'attende au coin d'une rue...) qui devrait être son exemple.

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Re: Utrikes Komission

Message par Anders Komsson le Sam 20 Déc - 20:48

Favorable également.

C'est vrai que c'est une chance pour le Royaume. Madame Bolga, en effet les conservateurs risquent de vous poser problème...prenez garde pour votre alliance infaisable, quand même.

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Re: Utrikes Komission

Message par Dzogchen Rinpoché le Dim 21 Déc - 13:48

J'y suis favorable également. Je suis pour un projet constructif qui pourait aboutir vers des compagnies de transport bi-nationales auquelles je tiens tout particulièrement.

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Re: Utrikes Komission

Message par Bjorg Minkasson le Lun 5 Jan - 12:46

Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la Laihanie et de le Royaume de Sverige







Résolus d'entretenir des relations stables et basées sur la paix et l'entente cordiale,
Résolus de reconnaître mutuellement les droits et l'existence des nations,
Nous, Peuple Laihanais par la voix de notre représentation diplomatique officielle, d'une part, et
Nous, Peuple Sverigeois d'autre part,

Reconnaissons et adoptons le texte suivant :

Article 1. Les deux parties contractantes reconnaissent leur existence mutuelle et veilleront à ne pas atteindre à leurs droits respectifs.

Article 2. Les deux parties contractantes s'engagent à ne pas rompre ce texte sans motif valable et seulement après avoir cherché résolution des causes de dissolution.

Article 3. Chaque pays disposera d'une représentation diplomatique ouverte chez le cosignataire et s'engage à informer ce dernier des informations importantes qui auraient un impact pour les relations diplomatiques.

Article 4. Les deux parties contractantes s'engagent à publier le présent texte après ratification, selon les règles en vigueur dans chacune d'entre elles.

Article5. Les deux parties contractantes s'expriment dans la langue de leur choix pour les rapports diplomatiques, toutefois une traduction compréhensible pour l'autre partie devra, le cas échéant, accompagner le texte..

Article 6. Les deux parties s'engagent à respecter l'intégrité du territoire ainsi que les populations concernées.

Article 7. Les deux parties s'engagent à négocier le cas échéant toute modification dans le présent traité.



Le Peuple Sverigeois




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Re: Utrikes Komission

Message par Bjorg Minkasson le Lun 5 Jan - 12:50

Le suppléant général de la Présidence du Riksdag prit la parole à la place du vacancier...

Je me déclare favorable à ce projet de loi. en effet, un accord avec la Laihanie peut-être interessant.

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Re: Utrikes Komission

Message par Anders Komsson le Lun 5 Jan - 12:57

Anders Komsson était la dernière personnalité politique d'envergure avec le départ de Bjorg. Son suppléant était bien peu en cour avec lui, et encore moins avec Reik qui venai de lui poser un méchant lapin...

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Re: Utrikes Komission

Message par Aikani Bolga le Lun 5 Jan - 19:57

Le grope Vert & Citoyen est d'accord. Si nous signons des TRM à tour de bras, autant n'oublier personne. Même les nations hors-MicroMonde ainsi que les nations à système économique pléthorique.

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Re: Utrikes Komission

Message par Bjorg Minkasson le Lun 5 Jan - 19:58

Ne compliquez pas le futur travail de votre amie Erika Nirkvas,
dit le suppléant du Président du Riksdag...
Je met le texte au vote à l'hémicycle.

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Re: Utrikes Komission

Message par Erika Nirkvas le Jeu 19 Fév - 18:41

Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la Répblique du Hosakaï et de le Royaume de Sverige







Résolus d'entretenir des relations stables et basées sur la paix et l'entente cordiale,
Résolus de reconnaître mutuellement les droits et l'existence des nations,
Nous, Peuple Hosakaïte par la voix de notre représentation diplomatique officielle, d'une part, et
Nous, Peuple Sverigeois d'autre part,

Reconnaissons et adoptons le texte suivant :

Article 1. Les deux parties contractantes reconnaissent leur existence mutuelle et veilleront à ne pas atteindre à leurs droits respectifs.

Article 2. Les deux parties contractantes s'engagent à ne pas rompre ce texte sans motif valable et seulement après avoir cherché résolution des causes de dissolution.

Article 3. Chaque pays disposera d'une représentation diplomatique ouverte chez le cosignataire et s'engage à informer ce dernier des informations importantes qui auraient un impact pour les relations diplomatiques.

Article 4. Les deux parties contractantes s'engagent à publier le présent texte après ratification, selon les règles en vigueur dans chacune d'entre elles.

Article5. Les deux parties contractantes s'expriment dans la langue de leur choix pour les rapports diplomatiques, toutefois une traduction compréhensible pour l'autre partie devra, le cas échéant, accompagner le texte..

Article 6. Les deux parties s'engagent à respecter l'intégrité du territoire ainsi que les populations concernées.

Article 7. Les deux parties s'engagent à négocier le cas échéant toute modification dans le présent traité.



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Re: Utrikes Komission

Message par Erika Nirkvas le Jeu 19 Fév - 18:43

Ceci est un texte entre le République du Hosakaï et le Royaume de Sverige. Qu'en dites-vous ?
Personellement je suis pour un texte nécessaire avec une nation qui n'est plus naissante et ce traité nous permettra de nous simplifier la vie dans de nombreuses activitées ultérieures avec eux. Nous avions eu besoin de cela, il y a quelques mois, cela nous aurait été bien utile.

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Re: Utrikes Komission

Message par Bjorg Minkasson le Jeu 19 Fév - 18:46

Erika, je te souhaite tout de même un bon rétablissement. Bon, ce texte me parait en effet nécessaire et sensible à la fois. Hosakaï nous a posé beaucoup de problèmes. Je ne suis pas par contre un spécialiste de la question. Dennis, tu as geré une crise avec eux, qu'en dis-tu ?

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Re: Utrikes Komission

Message par Dennis Jaribsson le Jeu 19 Fév - 20:32

Dennis, tout fier d'être consideré comme un diplomate au nez et à la barbe d'Erika, répondit d'un air expert dont il s'amusait bien:

Ce TRM est indispensable. Hosakai est une nation non-négligeable aujourd'hui; en outre ils mérite un TRM et de l'attention. Ils ont notement un poid stratégique qui n'est pas négligeable: n'oublions pas que le MM s'est porté sur lui lors de la dictature de Shinozaka.

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Re: Utrikes Komission

Message par Erika Nirkvas le Ven 20 Fév - 19:46

Erika était peu enthousiasmée par la prestation de celui qu'elle pense n'être plus que l'ombre de lui-même.

Désolé de vous couper l'herbe sous le pied, mais ayez les pied sur terre: vous n'êtes PLUS Utrikesminister.

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Re: Utrikes Komission

Message par Erika Nirkvas le Ven 20 Fév - 19:47

Et j'oubliais, les autres, activez l'Aquativ: nous ne sommes pas nombreux et j'aimerais une ratification ce soir, eux, à Kyokkoriko ils sont plus rapides.

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Re: Utrikes Komission

Message par Aikani Bolga le Ven 20 Fév - 19:50

Reste zen Erika, sinon on va tous s'enerver ca ne mène à rien. Si dans leur chambre législative ils vont vite ca ne veut rien dire. Et puis passons au vote. Tous les Ombud ne seront pas là mais bon.

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Re: Utrikes Komission

Message par Erika Nirkvas le Ven 20 Fév - 19:52

Non non non. On ne badine pas avec la démocratie, et on est peu et on sera encore moins d'ici peu. Tu sais ce que l'on va faire ?
On va leur ouvrir un bureau en attendant. Anja Lörepa qui est sur place va signaler qu'ils peuvent envoyer un plénipotentiaire.

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Re: Utrikes Komission

Message par Dennis Jaribsson le Lun 2 Mar - 18:32

Bon, moi, je suis là, et j'approuve tout à fait ce traité.

(non, Erika, il est vraiment nécessaire. Pas que je veuille te faire la leçon, mais écoute mon expérience.)

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Re: Utrikes Komission

Message par Erika Nirkvas le Mer 4 Mar - 16:22

Nous passons au vote.

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Re: Utrikes Komission

Message par Nuut Kulusuk le Sam 7 Mar - 18:01

J'ai voté contre car je trouve inutile de contacter toutes les micros-micros nations du micromonde, ce traité ne sert à rien.

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Re: Utrikes Komission

Message par Erika Nirkvas le Lun 16 Mar - 19:46

Traité Bilatéral entre le Royaume de Sverige et les Etats Confederés de Terra Nova.

Le présent traité a pour but de définir les points suivants:
1)Implantation d'une ambassade Confederée à Sverige et d'une ambassade Sverigeoise en Confederation.

2)Création d'un processus de rapprochement économique entre les deux nations citées ci-dessus,pour faciliter notamment l'implantation de filliales d'entreprises Sverigeoise en COnfederation et l'implantation d'entreprises COnfederées à Sverige.

3)Mis en place d'une alliance sverigeo-confederée: le Royaume de Sverige s'engage à défendre l'ECTN et inversement.
La Confédération prévault

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Re: Utrikes Komission

Message par Erika Nirkvas le Lun 16 Mar - 19:46

Voilà le Traité sverigeo-confederé.

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Re: Utrikes Komission

Message par Dennis Jaribsson le Mar 17 Mar - 13:25

Je n'en veux pas, ce traité donne du crédit à une société esclavagiste ! Tout cela n'est pas sérieux. Les accueillir, leur donner une audience d'accord, mais pas traiter avec eux !
hors de nous ces confederés !

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Re: Utrikes Komission

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