Règlement intérieur

par **Aikani Bolga** Lun 8 Déc - 12:34

On a pas voulu trop se fouler pour rédiger la règlement intérieur. On prendra juste la Loi Parlementair III-2:

Préambule: Afin d'instaurer la pérennité de l'ordre public national, des lois touchant à la vie de tout les jours de Sverige sont importantes à instaurer, afin de faciliter la vie du peuple.

Article 1: Tout médecin sverigeois devra soigner n'importe qui, gratuitement si la persone n'a pas les moyens de payer les frais médicaux.

Article 2: La sobriété au premier sens du terme est obligatoire sur la voie publique.

Article 3: Les attentats à la pudeur sont proscris.

Article 4: Le taux maximal d'alcool autorisé est de 70°.

Article 5: La cigarette est interdite à la vente en-dessous de 7 Kron le paquet de 20.

Article 6: Toute drogue, douce ou dure, sauf le cannabis, sont interdites.

Article 7: La prostitution est interdite.

Article 8: Les actes suivants sont considéré comme des crimes: assassinat, viol, torture, barbarie.

Article 9: La peine de mort est en toute condition et circonstances interdite à Sverige.

Article 10: En temps de guerre, l'autorité militaire n'a pas le droit de se mettre hore-la-loi, ni d'abroger une loi.

Article 11: Pour toute contravention, délit ou crime, les amendes, s'il y a, sont facturées proportionnelement aux revenus de la personne.
Pour sverige, au rythme du temps