[CLOS-ADOPTE] Traité avec la Laihanie
3 participants
Page 1 sur 1
[CLOS-ADOPTE] Traité avec la Laihanie
Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la Laihanie et de le Royaume de Sverige
Résolus d'entretenir des relations stables et basées sur la paix et l'entente cordiale,
Résolus de reconnaître mutuellement les droits et l'existence des nations,
Nous, Peuple Laihanais par la voix de notre représentation diplomatique officielle, d'une part, et
Nous, Peuple Sverigeois d'autre part,
Reconnaissons et adoptons le texte suivant :
Article 1. Les deux parties contractantes reconnaissent leur existence mutuelle et veilleront à ne pas atteindre à leurs droits respectifs.
Article 2. Les deux parties contractantes s'engagent à ne pas rompre ce texte sans motif valable et seulement après avoir cherché résolution des causes de dissolution.
Article 3. Chaque pays disposera d'une représentation diplomatique ouverte chez le cosignataire et s'engage à informer ce dernier des informations importantes qui auraient un impact pour les relations diplomatiques.
Article 4. Les deux parties contractantes s'engagent à publier le présent texte après ratification, selon les règles en vigueur dans chacune d'entre elles.
Article5. Les deux parties contractantes s'expriment dans la langue de leur choix pour les rapports diplomatiques, toutefois une traduction compréhensible pour l'autre partie devra, le cas échéant, accompagner le texte..
Article 6. Les deux parties s'engagent à respecter l'intégrité du territoire ainsi que les populations concernées.
Article 7. Les deux parties s'engagent à négocier le cas échéant toute modification dans le présent traité.
Le Peuple Sverigeois
Le Peuple Laihanais
Résolus d'entretenir des relations stables et basées sur la paix et l'entente cordiale,
Résolus de reconnaître mutuellement les droits et l'existence des nations,
Nous, Peuple Laihanais par la voix de notre représentation diplomatique officielle, d'une part, et
Nous, Peuple Sverigeois d'autre part,
Reconnaissons et adoptons le texte suivant :
Article 1. Les deux parties contractantes reconnaissent leur existence mutuelle et veilleront à ne pas atteindre à leurs droits respectifs.
Article 2. Les deux parties contractantes s'engagent à ne pas rompre ce texte sans motif valable et seulement après avoir cherché résolution des causes de dissolution.
Article 3. Chaque pays disposera d'une représentation diplomatique ouverte chez le cosignataire et s'engage à informer ce dernier des informations importantes qui auraient un impact pour les relations diplomatiques.
Article 4. Les deux parties contractantes s'engagent à publier le présent texte après ratification, selon les règles en vigueur dans chacune d'entre elles.
Article5. Les deux parties contractantes s'expriment dans la langue de leur choix pour les rapports diplomatiques, toutefois une traduction compréhensible pour l'autre partie devra, le cas échéant, accompagner le texte..
Article 6. Les deux parties s'engagent à respecter l'intégrité du territoire ainsi que les populations concernées.
Article 7. Les deux parties s'engagent à négocier le cas échéant toute modification dans le présent traité.
Le Peuple Sverigeois
Le Peuple Laihanais
Dernière édition par Bjorg Minkasson le Lun 12 Jan - 17:37, édité 1 fois
Bjorg Minkasson- Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire
- Messages : 669
Date d'inscription : 29/07/2008
Localisation : Hudiksvall
Informations
Niveau de vie:
(50/100)
Re: [CLOS-ADOPTE] Traité avec la Laihanie
Pour
87 voies pour
361 non-exprimés.
87 voies pour
361 non-exprimés.
Bjorg Minkasson- Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire
- Messages : 669
Date d'inscription : 29/07/2008
Localisation : Hudiksvall
Informations
Niveau de vie:
(50/100)
Re: [CLOS-ADOPTE] Traité avec la Laihanie
Pour
174 voies pour
174 non-exprimés.
174 voies pour
174 non-exprimés.
Anders Komsson- Messages : 455
Date d'inscription : 02/10/2008
Informations
Niveau de vie:
(50/100)
Re: [CLOS-ADOPTE] Traité avec la Laihanie
Pour
348 voies pour
348 voies pour
Aikani Bolga- Messages : 390
Date d'inscription : 11/10/2008
Informations
Niveau de vie:
(50/100)
Re: [CLOS-ADOPTE] Traité avec la Laihanie
Le texte est approuvé à l'unanimité.
Bjorg Minkasson- Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire
- Messages : 669
Date d'inscription : 29/07/2008
Localisation : Hudiksvall
Informations
Niveau de vie:
(50/100)
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|