[CLOS-ADOPTE] Traité avec Hosakaï

Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la Répblique du Hosakaï et de le Royaume de Sverige







Résolus d'entretenir des relations stables et basées sur la paix et l'entente cordiale,
Résolus de reconnaître mutuellement les droits et l'existence des nations,
Nous, Peuple Hosakaïte par la voix de notre représentation diplomatique officielle, d'une part, et
Nous, Peuple Sverigeois d'autre part,

Reconnaissons et adoptons le texte suivant :

Article 1. Les deux parties contractantes reconnaissent leur existence mutuelle et veilleront à ne pas atteindre à leurs droits respectifs.

Article 2. Les deux parties contractantes s'engagent à ne pas rompre ce texte sans motif valable et seulement après avoir cherché résolution des causes de dissolution.

Article 3. Chaque pays disposera d'une représentation diplomatique ouverte chez le cosignataire et s'engage à informer ce dernier des informations importantes qui auraient un impact pour les relations diplomatiques.

Article 4. Les deux parties contractantes s'engagent à publier le présent texte après ratification, selon les règles en vigueur dans chacune d'entre elles.

Article5. Les deux parties contractantes s'expriment dans la langue de leur choix pour les rapports diplomatiques, toutefois une traduction compréhensible pour l'autre partie devra, le cas échéant, accompagner le texte..

Article 6. Les deux parties s'engagent à respecter l'intégrité du territoire ainsi que les populations concernées.

Article 7. Les deux parties s'engagent à négocier le cas échéant toute modification dans le présent traité.



Le Peuple Sverigeois









Le Peuple Hosakaïte

POUR

58 Pour
291 non-exprimé

BLANC

58 Pour
58 Blanc
233 non-exprimé

POUR

116 pour
58 blanc
175 non-exprimés

POUR

174 pour
58 blanc
117 non-exprimés

POUR

234 pour
58 blanc
57 non-exprimés

CONTRE

234 pour
57 contre
58 blanc

Vote clos