Le Droit Sverigeois

Préambule: Afin de continuer à moderniser le pays, je soumet ce décret ayant pour but de mieux recenser la population sverigeoise.

Article 1: Tout sverigeois devra aller au bureau d'entrée afin de se faire recenser et d'obtenir ses papiers d'identité:
Article 2: Toute personne désirante d'obtenir la nationalité devra aller au bureau d'entrée demander ses papiers.
Article 3:Toute personne désirante d'obtenir un quelquonque visa devra le demander ici.

Préambule: Afin d'assurer la démocratie sverigeoise et de garantir la constitution, l'état va organiser des élections pour la première législature sverigeoise.

Article 1: Les élections législatives auront lieu le 29/07/2008, de 7h à 21h
Article 2: Les résultats seront publié au Palais Royal dans le lendemain matin
Article 3: Tout les citoyens jouissants de tout leurs droits civiques de plus de 15 ans sont appelés à voter
Article 4: Dans lle lendemain matin, le gouvernement sera nommé en conséquence par le Roi

Préambule: Afin de clarifier les transactions, opérations et languages ainsi que les fonctionnements des fianances et de l'économie Sverigeoise (il n'existe ni ministère de l'intérieur, ni clause constitutionnelle à ce sujet), j'ai écrit ce décret pour vous et votre argent, membre de notre système capitalisme.

Article 1: La doctrine économique est l'ultralibéralisme capitaliste
Article 2: La monnaie est la Couronne sverigeoise (CS)
Article 3: Toute personne débute avec 10 000 CS
Article 4: Toute organisation, à but lucrative ou non, débute avec 50 000 CS
Article 5: Les impôts se plafonnent à 30% comme bouclier fiscal
Article 6: Toutes les semaines, le vote de la place publique concernant la répartition du PIB entre les entreprises réparti les bénéfices suivant les préferences d'entreprise de chacun
Article 7: La corruption est absolument interdite
Article 8:Le ministère des finances ne peut exister
Article 9: Le commerce exterieur est entièrement détaxé
Article 10: Le seul monopole est celui des statistiques, autorisé seulement pour l'Institut des finances

Article 1: Darinne (intérieur): 16 000 000 000 CS

Article 2: Utrikes(affaires étrangères): 10 000 000 000 CS

Article 3: Forvars(défense): 17 000 000 000 CS

Article 4: Social(Affaires sociales): 11 500 000 000 CS

Article 1: Le Royaume de Sverige et l'État d'Hiroka se reconnaissent mutuellement comme deux états souverains, microgéopolitiquement d'égal à égal.




Article2 : Les deux parties s'engagent à ne jamais effectuer de conflit les opposant, directement ou indirectement l'un l'autre.




Article 3 : Les deux parties s'engagent à s'entraider mutuellement en cas de guerre non-provoquée par l'une des deux parties.




Article 4 : En cas de guerre provoquée directement par l'une des deux parties, alors une réunion s'organise pour établir la suite des évènements.




Article 5 : Les deux parties s'engagent à développer la coopération mutuelle et totale sur les plans stratégiques (défense et affaires étrangères), économiques, sociaux et culturels.




Article 6 : Les deux parties s'engagent à développer la coopération et le débat d'idée mutuels en politique, pour consolider les démocraties ou pour encore améliorer les relations.




Article 7 :Sur les plans microgéopolitiques, politiques et militaire, militaro-extérieur et des affaires étrangères, les deux parties s'engagent à se considérer et à être considéré comme ami et allié.




Article 8 : Les deux parties s'engagent à ne pas volontairement créer de problème chez l'autre, et de ne pas l'espionner.




Article 9 : La coopération scientifique s'effectue de sorte que toute découverte dans l'une des deux parties entraîne l'information de la découverte et de tout ses détails par l'autre partie.




Article 10 : En cas de problèmes économiques, les deux parties s'engagent à se verser mutuellement des aides, dans la mesure des circonstances.




Article 11 : Les deux parties s'engagent à tisser des échanger commerciaux réguliers et soutenus dans le cadre d'un marché commun dépourvu de taxes.




Article 12 : Les deux parties s'engagent à décerner automatiquement n'importe quelle procédure de l'autre partie d'obtenir la naturalisation, ou n'importe quel type de visa.




Article 13 : Les deux parties s'engagent à ouvrir dans leur territoire respectif une ambassade de l'autre partie, comprenant:

-Un ambassadeur

-Un ou plusieurs conseillers

-Un attaché militaire




Article 14: Les deux parties s'engagent à respecter la procédure d'extradition dans les deux sens, et dans toutes les circonstances.




Article 15 : Les douanes bilatérales sont libres et gratuites













État d'Hiroka
David Valeck






Royaume de Sverige
Victoria de Sverige




Signé à Hudiksvall

Préambule: Ayant constaté un vide judirictionnel judiciaire en matière d'institué agent de l'état foncitonnaire de justice, j'ai décidé d'accepter la demande de Dennis Jaribsson.

Article 1: Dennis Jaribsson est officiellement nommé Juge au Domstol

Article 2: Et ce jusqu'à nouvel ordre

Composition de l'ambassade de Sverige en Hiroka:

Ambassadeur: Son Excellence Per Goteborgson, 5ème des 10 du corps diplomatique
Conseiller: Mikart Evarto, Tobias Laf
Attaché militaire: Generallöjtnant Kreman

Article 1: Tranches d'imposition:

1500 CS/Mois: 5%
1500-3000 CS/M: 10%
3000-5000 CS/M: 20%
5000-20000 CS/M: 30%
20000-100000 CS/M: 40%
100000 CS/M et +: 55%

Article 2: Dispositions salariales:

-Le salaire minimum mensuel est de 1500 CS/M
-Le salaire de tout fonctionnaire est de 1000 CS/M
-Le salaire d'un ministre ou d'un député, non additionnable est de 4000 CS/M

Préambule: Afin de contrer ou de parvenir, dans l'avenir, à contrer les menaces étrangères de plus en plus pesantes, ainsi que du manque grandissant d'autorité de l'EMA, Etat-Major des Armées par rapport aux états-majors des trois armes, ce texte est présenté au Riksdag national:

Article 1: La prochaine organisation militaire sera celle-ci:

Armée de terre

1 Général commandant l'Armée de 100 000 hommes
4 Colonels commandant les corps d'armée de 25 000 hommes
20 Capitaines commandant les brigades de 5 000 hommes
1 000 Lieutenants commandant les compagnies de 100 hommes
10 000 Sergents commandant les sections de 10 hommes
89 975 Soldats

Marine Royale

1 Amiral commandant l'Armada de 60 000 hommes
2 Commandants commandant les flottes de 30 000 hommes
6 Capitaines commandant les flotilles de 10 000 hommes
12 Lieutenants commandant les groupes navals de 5 000 hommes
6000 Premiers Maîtres
53979 Matelots

Armée de l'air

1 As commandant l'Armée aérienne de 40 000 hommes
8 Escadreurs commandant les escadres de 5 000 hommes
40 Capitaines commandant les escadrons de 1 000 hommes
200 Aspirants commandant les escadrilles de 200 hommes
4 000 Chefs
35 751 Aviateurs

Commandement

Un Général, Amiral ou As nommé un de ces titres avec "De Sverige". Le général, l'amiral ou l'as de Sverige commande les armées.

Article 2: Les nouveau matériels militaires seront:

Armée de terre

2400 Chars lourds type Fagersta
6000 Chars légers type Nacka
20 000 Véhicules automobiles, camions légers ou camions lourds type Ronneby 1,2 ou 3
1400 Pièces d'artillerie lourde type Ystad
2000 Pièces d'artillerie légère type Kumla

Marine Royale

2 Porte-Avions classe Gustave VI
5 Porte-Hélicoptères classe Falun
6 Croiseurs classe Sundyberg
20 Bâtiments de projection et de commandement classe Kiruna
35 Frégates lourdes classe Nybro
50 Frégates légères classe Boden
60 Sous-Marins classe Arvika
200 Corvettes classe Flen

Armée de l'air

500 Chasseurs type Gavle
200 Bombardiers lourds type Karlskoga
370 Bombardiers légers type Orebro
700 Avions de transports type Bomsarvet
80 Avions de reconnaissance type Sunnana
200 Hélicos de transport type Tygelsjo
350 Hélicos de tir et de combat type Tillberga