Communiqué

par **Jelèna Csztvrtovà** Jeu 16 Avr - 17:30

Voici dans l'actualité les derniers décrets publiés par la Chancellerie fédérale :

Décret

Art.1 L'Ordre du Croissant est supprimé, aussi bien pour les récipiendaires abaleconiens qu'étrangers.

Art. 2 Le port de médaille ou de titre de l'Ordre du Croissant est interdit, passible de poursuites judiciaires et d'une amende.

Art. 3 La Chancellerie fédérale est chargée de l'application du présent décret.

La Chancelière fédérale,
N. Stravìskova-Sejdèlova

Décret

Art.1 La partie abaleconienne du projet Sysòbulä est placée sous le haut patronage de la Chancellerie fédérale.

Art. 2 La partie abaleconienne du projet Sysòbulä est placée sous l'autorité de l'Université fédérale d'Abalecon.

Art. 3 La Chancellerie fédérale est chargée de l'application du présent décret.

La Chancelière fédérale,
N. Stravìskova-Sejdèlova

Par ailleurs, la Chancellerie fédérale prévoit de mettre en place un nouveau dispositif de reconnaissance mutuelle. Le projet est en débat au Conseil fédéral.