Prise de fonction et etablissement du programme trimestriel

Loi sur la souveraineté

Article 1: Le Royaume de Sverige est une nation ouverte à l'immigration et à l'asile.

Article 2: Le service d'immigration sverigeois est l'Esik administré et sous tutelle du Darinneminister basée à Flygstad.

Article 3: Tout citoyen souhaitant s'installer en Sverige ou habitant de Sverige (dans le dernier cas si ce n'est pas déjà fait) doit remplir ce formulaire de naturalisation/recensement, ainsi qu'une photo d'identité:

Nom:
Prénom:
Date de naissance:
Lieu de naissance:
Sexe:
Anciennes nationalités:
Ville de résidence (Hudiksvall, Skara ou Vaxjö:

Article 4: Tout nouveau sverigeois ou sverigeois recensé se fera faire faire via le formulaire cité plus haut sa pièce d'identité sur le format suivant:


Article 5: A partir du moment ou l'auteur du dépôt du formulaire, l'individu est consideré comme un citoyen à part entière et un refus, faisable uniquement dans le cadre de cause valable, ainsi que la remise de la carte d'identité se fait à partir du moment ou le fonctionnaire prend en charge la demande.

Article 6: Le visa se demande sous ce formulaire:
Nom:
Prénom:
But de la visite:
Nationalité:
Le visa se demande à l'avance à l'ambassade la plus proche ou à l'Esik sachant qu'il ne peut être refusé sans raison valable. Il prend effet dès le dépôt du formulaire.

Article 7: Les raisons valable ne peuvent être qu'un risque sécuritaire ou sanitaire envers Sverige et ses habitants.