Arrivée morvandoise

~ LETTRE PATENTE ~

Lettre patente relative à la nomination de l'ambassadeur extraordinaire en Sverige.

VINCENT, PAR LA GRÂCE DES DIEUX, ROI DE MORVAN ET COMTE DE DOMBES, à tous ceux qui cette présente lettre verront, SALUT.

Comme il est important d'entretenir ou d'établir des relations diplomatiques, avec des nations inconnues jusque lors. Dans un contexte de paix, de tranquilité, de partage des savoirs avec des nations et d'unicité des hommes de bonnes volontés.

À CES CAUSES, et par le pouvoir divin qui est notre, décidons d'honorer, et pourvoyons à la charge d'ambassadeur extraordinaire en Sverige, en la personne de mademoiselle la vicomtesse Marie de Bourgillac de La Pagerie, qui representera comme il se doit nos États dans toutes discutions diplomatiques.

MANDONS ET ORDONNONS que les présentes, revêtues du sceau de l’État et inséré au bulletin des lois, soient adressées aux cours, aux tribunaux et aux autorités administratives, pour qu’ils les inscrivent sur leurs registres, les observent et les fassent observer, et notre ministre de la Justice est chargé d’en surveiller la publication.

CAR TEL EST NOTRE PLAISIR par la puissance des Dieux qui régissent tout en ce monde, et nous y faisons frapper notre sceau et signons.

Donné à Rouvray, le 17^è d'octobre de 1709, de notre règne le troisième.

Signé VINCENT.

Par le Roi : le Pair de Morvan, Chancelier Ministre Président du Conseil,

Signé Augustin de Montmort.