Séance de travail

J'ai d'ors et déjà réfléchi à un logo, pourriez-vous m'indiquer comment dit-on "Cour de Sauvegarde des Droits et Libertés fondamentales" en sverigeois ?

On dit: Ansökningsrätt Domstol.
Et la langue sverigeoise est la suédois: il s'agit de son gentilé linguistique.

Suédois très bien,

Pour ce qui est du logo, voici ma proposition :



Qu'en pensez-vous ?

Très bien !
Je vais ainsi remplacer le logo provisoir.

Parfait, pour ce qui est de l'appellation "Cour Micromondiale de Justice", je suis a priori d'accord. Néanmoins cela demanderait une rénégociation de la Convention auprès des Etats membres. Cette procédure est particulièrement lourde, surtout si la cour prend plus de fonctions.

Néanmoins, nous pouvons simplement en changer le titre tout en gardant la convention elle-même. La jurisprudence de la Cour peut être suffisamment extensive au regard de la Convention elle-même, assez large.

Tout à fait.

Aussi je pense qu'une affaire comme celle de Pavàl Tasùp, une affaire intermicronationale, pourrait se régler ici, nous sommes en juridiction intermicronationale dans cette enceinte, donc cela pourrait se faire ici, au lieu du Domstol sverigeois.

Et puis nous pourrions faire de cette cour un tribunal intermicronational EL/sur le principe de la Haye/EL ou l'on jugerais de façon juste et équilibrée les criminels de guerre.

Le congrès de Vatfèr aura des retombées uniquement positive avec cette Cour, qui est je crois promise à un grand avenir.

Oui. Dans ce cas si nous voulons changer le nom de la Cour, il faut le faire au plus vite, tant que le nombre d'Etats membres n'est pas trop important.

C'est donc une décision à prendre rapidement afin d'en avertir les autorités compétentes.

D'accord, je m'occupe de l'Utrikesminsiter-qui a le pouvoir d'amendement sur traité existant-pour que Dennis émette un communiqué d'accord.

Je contacte Mme Sagàstjova de la même façon. Pas de dossiers en vue sinon ?

Non, il ne me semble pas.