Royaume de Sverige
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Code de la santé

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Message par Nuut Kulusuk Lun 6 Avr - 16:35


Code de la Santé


Chapitre I: Santé Publique


Article 1: Tout sverigeois de nationalité ou d'habitation a droit à la meilleure assistance médicale.

Article 2: Le Quartette est responsable de la santé des sverigeois.

Article 3: Le Quartette est composé des quatre hôpitaux sverigeois: Kunglig et Akka à Hudiksvall, Stefansson à Skara et Tornberg à Vaxjö.

Article 4: Le Quartette est indépendant de toute administration politique.

Article 5: Le Quartette est dirigé par un Président nommé par le Socialminister.

Chapitre II: Sport

Article 1: Tout sverigeois a droit à une activité sportive.

Article 2: Tout Trakt doit se doter d'infrastructure dans 5 sports différents.

Article 3: Le Sport sverigeois est gratuit même dans le cadre d'infrastructures privées.

Article 4: Le Sport sverigeois est coordonné par la Fédération des Sports.

Article 5: Le Royaume de Sverige est garant de l'envoi de ses habitants dans les Compétitions étrangères.

Chapitre III: Humanitaire

Article 1: Le domaine humanitaire est dirigé par la Croix-Verte Royale.

Article 2 : Membre de l'Organisation de la Croix-Verte de l'Archipel, la Croix-Verte Royale dépend du Quartette.
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Nuut Kulusuk
Nuut Kulusuk

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