Prise de fonction et etablissement du programme trimestriel
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Prise de fonction et etablissement du programme trimestriel
Moussa s'installa au Palais du Darinneminister. Très grosse responsabilitée. Petit apercu:
-Organisation des festivités du 6 juin
-Loi sur la Souveraineté
-Loi sur le contrôle gouvernemental de la Garde Royale
-Loi sur les plaques d'immatriculations
-Loi sur la Justice
-Loi sur l'abstentéisme et le vote blanc
-Loi Sveripirate
-Organisation des festivités du 6 juin
-Loi sur la Souveraineté
-Loi sur le contrôle gouvernemental de la Garde Royale
-Loi sur les plaques d'immatriculations
-Loi sur la Justice
-Loi sur l'abstentéisme et le vote blanc
-Loi Sveripirate
Moussa N'Bwab-Golo- Messages : 54
Date d'inscription : 05/03/2009
Re: Prise de fonction et etablissement du programme trimestriel
Festivités du 6 juin
-Fêter le bicentenaire de la constitution
-Invité d'honneur: Cocagne (bicentenaire de la décolonisation)
-Grande Parade Militaire
-Grande Parade de la famille Royale
-Fêter le bicentenaire de la constitution
-Invité d'honneur: Cocagne (bicentenaire de la décolonisation)
-Grande Parade Militaire
-Grande Parade de la famille Royale
Moussa N'Bwab-Golo- Messages : 54
Date d'inscription : 05/03/2009
Re: Prise de fonction et etablissement du programme trimestriel
A PROPOSER AU RIKSDAG
Loi sur la souveraineté
Article 1: Le Royaume de Sverige est une nation ouverte à l'immigration et à l'asile.
Article 2: Le service d'immigration sverigeois est l'Esik administré et sous tutelle du Darinneminister basée à Flygstad.
Article 3: Tout citoyen souhaitant s'installer en Sverige ou habitant de Sverige (dans le dernier cas si ce n'est pas déjà fait) doit remplir ce formulaire de naturalisation/recensement, ainsi qu'une photo d'identité:
Nom:
Prénom:
Date de naissance:
Lieu de naissance:
Sexe:
Anciennes nationalités:
Ville de résidence (Hudiksvall, Skara ou Vaxjö:
Article 4: Tout nouveau sverigeois ou sverigeois recensé se fera faire faire via le formulaire cité plus haut sa pièce d'identité sur le format suivant:
Article 5: A partir du moment ou l'auteur du dépôt du formulaire, l'individu est consideré comme un citoyen à part entière et un refus, faisable uniquement dans le cadre de cause valable, ainsi que la remise de la carte d'identité se fait à partir du moment ou le fonctionnaire prend en charge la demande.
Article 6: Le visa se demande sous ce formulaire:
Nom:
Prénom:
But de la visite:
Nationalité:
Le visa se demande à l'avance à l'ambassade la plus proche ou à l'Esik sachant qu'il ne peut être refusé sans raison valable. Il prend effet dès le dépôt du formulaire.
Article 7: Les raisons valable ne peuvent être qu'un risque sécuritaire ou sanitaire envers Sverige et ses habitants.
C'est un première ébauce
disons que la DarinneKomission fera le reste.
Moussa N'Bwab-Golo- Messages : 54
Date d'inscription : 05/03/2009
Re: Prise de fonction et etablissement du programme trimestriel
Loi sur le contrôle gouvernemental de la Garde Royale
Article 1: La Garde Royale est placé sous le commandement du Palais Royal, de la Darinne Komission et du Darinneminister.
Article 2: Le Palais Royal est le siège de l'état-major, mais le Darinneminister et le Président de la Darinne Komission ont une voie comptante et dispose d'une responsabilitée et d'un pouvoir conséquent sur la Garde Royale.
Article 3: Sa Majesté le Roi reste le chef protocolaire et executif des armées.
Loi sur les plaques d'immatriculations
Article 1: Chaque voiture electrique de Sverige, soit tout les véhicules privés de déplacement personnel, doit se doter d'une plaque d'immatriculation sur ce modèle:
Article 2: La plaque d'immatriculation est obligatoire sous peine d'une amende à hauteur de 120% de son salaire mensuel.
Article 3: Il appartient au constructeur de faire la plque à la vente de la voiture.
Article 4: La lettre en bas à gauche signifie la ville, et en bas à droite la date d'achat.
Article 1: La Garde Royale est placé sous le commandement du Palais Royal, de la Darinne Komission et du Darinneminister.
Article 2: Le Palais Royal est le siège de l'état-major, mais le Darinneminister et le Président de la Darinne Komission ont une voie comptante et dispose d'une responsabilitée et d'un pouvoir conséquent sur la Garde Royale.
Article 3: Sa Majesté le Roi reste le chef protocolaire et executif des armées.
Loi sur les plaques d'immatriculations
Article 1: Chaque voiture electrique de Sverige, soit tout les véhicules privés de déplacement personnel, doit se doter d'une plaque d'immatriculation sur ce modèle:
Article 2: La plaque d'immatriculation est obligatoire sous peine d'une amende à hauteur de 120% de son salaire mensuel.
Article 3: Il appartient au constructeur de faire la plque à la vente de la voiture.
Article 4: La lettre en bas à gauche signifie la ville, et en bas à droite la date d'achat.
Moussa N'Bwab-Golo- Messages : 54
Date d'inscription : 05/03/2009
Re: Prise de fonction et etablissement du programme trimestriel
J'annonce que je vais réflechir dans le sens de:
-faire appliquer cette loi: https://sverige.forumactif.org/registre-legal-f138/loi-sur-l-inactivite-des-entreprises-t1521.htm et organiser une enquête. Pour cela j'ai besoin de la Garde Royale donc il faudrait que je fasse voter la Loi de contrôle gouvernemental de la Garde Roiyale, mais je vais faire ca avant: urgent. au pire j'irais au Palais Royal. J'en profiterais pour parler à Sa Majesté de mes projets du 6 juin.
-Moderniser la Constitution (faire voter une révision constitutionelle II à faire appliquer l 6 juin date du bicentenaire par la signature par Sa Majesté). En effet, avec la métamorphose réelle de Sverige depuis juillet 2008, de nombreux points sont à revoir. J'en parlerais au Riksdag.
-Evidemment proposer les dernières lois au Riksdag, plus précisement au dépôt de l'ordre du jour pour la Darinne Komission s'attèle des dossiers. J'irais leur rendre visite d'ailleurs.
-Réformer par une loi:
les poids et mesures
l'orthographe de Vaxjö
-Faire fusionner l'Université Populaire (qui n'a poas lieu d'être) et l'Université Bernadotte.
-Relancer le professorat universitaire avec Madame Bolga.
Ca fait du boulot !
-faire appliquer cette loi: https://sverige.forumactif.org/registre-legal-f138/loi-sur-l-inactivite-des-entreprises-t1521.htm et organiser une enquête. Pour cela j'ai besoin de la Garde Royale donc il faudrait que je fasse voter la Loi de contrôle gouvernemental de la Garde Roiyale, mais je vais faire ca avant: urgent. au pire j'irais au Palais Royal. J'en profiterais pour parler à Sa Majesté de mes projets du 6 juin.
-Moderniser la Constitution (faire voter une révision constitutionelle II à faire appliquer l 6 juin date du bicentenaire par la signature par Sa Majesté). En effet, avec la métamorphose réelle de Sverige depuis juillet 2008, de nombreux points sont à revoir. J'en parlerais au Riksdag.
-Evidemment proposer les dernières lois au Riksdag, plus précisement au dépôt de l'ordre du jour pour la Darinne Komission s'attèle des dossiers. J'irais leur rendre visite d'ailleurs.
-Réformer par une loi:
les poids et mesures
l'orthographe de Vaxjö
-Faire fusionner l'Université Populaire (qui n'a poas lieu d'être) et l'Université Bernadotte.
-Relancer le professorat universitaire avec Madame Bolga.
Ca fait du boulot !
Moussa N'Bwab-Golo- Messages : 54
Date d'inscription : 05/03/2009
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