Code de la Santé

Code de la Santé


Chapitre I: Santé Publique


Article 1: Tout sverigeois de nationalité ou d'habitation a droit à la meilleure assistance médicale.

Article 2: Le Quartette est responsable de la santé des sverigeois.

Article 3: Le Quartette est composé des quatre hôpitaux sverigeois: Kunglig et Akka à Hudiksvall, Stefansson à Skara et Tornberg à Vaxjö.

Article 4: Le Quartette est indépendant de toute administration politique.

Article 5: Le Quartette est dirigé par un Président nommé par le Socialminister.





Article 1: Tout sverigeois a droit à une activité sportive.

Article 2: Tout Trakt doit se doter d'infrastructure dans 5 sports différents.

Article 3: Le Sport sverigeois est gratuit même dans le cadre d'infrastructures privées.

Article 4: Le Sport sverigeois est coordonné par la Fédération des Sports.

Article 5: Le Royaume de Sverige est garant de l'envoi de ses habitants dans les Compétitions étrangères.






Article 1: Le domaine humanitaire est dirigé par la Croix-Verte Royale.

Article 2 : Membre de l'Organisation de la Croix-Verte de l'Archipel, la Croix-Verte Royale dépend du Quartette.



Article 1: Le CIVES annonce les épidémies dans le Royaume de Sverige.

Article 2: En cas d'épidémies, l'APN est réquisitionnée et la population est soignée par l'état ou par le concours de l'OCVA.