Arrêté ministériel Darinneminister n°1 22/08/2008 Sports

par **Sven Ollsson** Ven 22 Aoû - 12:13

Préambule: Afin d'infirmer l'ancrage du Royaume au sein du paysage sportif micromonidal, une série de décision doivent être prisent en considération de leur impact sur le dévellopement du sport à Sverige.

Article 1: Est instituée une organisation Royale à but non-lucratif de la fédération des sports.

Article 2: La tutelle de l'executif se garde le droit de nommer le Président de la fédération des sports, responsable aux yeux de tous du sport sverigeois.

Article 3: Le Président (de la fédération des sports) nomme les membres de la CHOSE et dirige la CHOSE tout en assurant les décisions executives internes.

Article 4: la CHOSE est le Comité Habilité à l'Olympisme, aux Sports et à l'Evènementiel, et est composée de :
-Président
-Anciens Présidents
-Responssables départementaux

Article 5: Chaque membre de la CHOSE a une voie, sans exception aucune.

Article 6: La CHOSE exerce un pouvoir parlementaire.

Article 7: La CHOSE exerce un pouvoir de contrôle du Président et de l'ensemble de la fédération, et enfin légifère dans le domaine du
sport.

Article 8: Les départements sont:

-1 par discipline
-Intégration
-Olympisme
-Evenementiel
-Sports locaux

Article 9: Chaque département est dirigé par le responsable départemental.

Pour Sverige, au rythme du temps