Décret ministériel Darinneminister n°10 Traité écologique avec Prya
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Décret ministériel Darinneminister n°10 Traité écologique avec Prya
Traité PRYA - SVERIGE
Préambule: Ce traité a pour but de rassembler les deux gouvernements co-contractant sur la question de la préservation de l'Environnement.
Article 1: Les pays signataires s'engagent à engager une politique sur l'environnement afin de mettre en oeuvre ce traité.
Article 2: Les pays signataires s'engagent à respecter la faune et la flore sur son
territoire, et à rescencer les nouvelles espèces, ainsi qu'à protéger celles
en voies de disparition
Article 3: En cas de catastrophes de toute nature, les pays signataires s'engagent à s'apporter assistance réciproque afin d'aider à la préservation de la faune et la flore du pays sinistré.
Préambule: Ce traité a pour but de rassembler les deux gouvernements co-contractant sur la question de la préservation de l'Environnement.
Article 1: Les pays signataires s'engagent à engager une politique sur l'environnement afin de mettre en oeuvre ce traité.
Article 2: Les pays signataires s'engagent à respecter la faune et la flore sur son
territoire, et à rescencer les nouvelles espèces, ainsi qu'à protéger celles
en voies de disparition
Article 3: En cas de catastrophes de toute nature, les pays signataires s'engagent à s'apporter assistance réciproque afin d'aider à la préservation de la faune et la flore du pays sinistré.
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Sven Ollsson- Messages : 83
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