[CLOS-ADOPTE] Traité avec le République Frôceuse
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Victoria de Sverige
Silvia Bernadotte
Charles-Philip de Sverige
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[CLOS-ADOPTE] Traité avec le République Frôceuse
Traité de Reconnaissance Mutuelle entre la république frôceuse et de le Royaume de Sverige
Résolus d'entretenir des relations stables et basées sur la paix et l'entente cordiale,
Résolus de reconnaître mutuellement les droits et l'existence des nations,
Nous, Peuple Frôceux par la voix de notre représentation diplomatique officielle, d'une part, et
Nous, Peuple Sverigeois d'autre part,
Reconnaissons et adoptons le texte suivant :
Article 1. Les deux parties contractantes reconnaissent leur existence mutuelle et veilleront à ne pas atteindre à leurs droits respectifs.
Article 2. Les deux parties contractantes s'engagent à ne pas rompre ce texte sans motif valable et seulement après avoir cherché résolution des causes de dissolution.
Article 3. Chaque pays disposera d'une représentation diplomatique ouverte chez le cosignataire et s'engage à informer ce dernier des informations importantes qui auraient un impact pour les relations diplomatiques.
Article 4. Les deux parties contractantes s'engagent à publier le présent texte après ratification, selon les règles en vigueur dans chacune d'entre elles.
Article5. Les deux parties contractantes s'expriment dans la langue de leur choix pour les rapports diplomatiques, toutefois une traduction compréhensible pour l'autre partie devra, le cas échéant, accompagner le texte..
Article 6. Les deux parties s'engagent à respecter l'intégrité du territoire ainsi que les populations concernées.
Article 7. Les deux parties s'engagent à négocier le cas échéant toute modification dans le présent traité.
Le Peuple Sverigeois
Le Peuple Frôceux
Résolus d'entretenir des relations stables et basées sur la paix et l'entente cordiale,
Résolus de reconnaître mutuellement les droits et l'existence des nations,
Nous, Peuple Frôceux par la voix de notre représentation diplomatique officielle, d'une part, et
Nous, Peuple Sverigeois d'autre part,
Reconnaissons et adoptons le texte suivant :
Article 1. Les deux parties contractantes reconnaissent leur existence mutuelle et veilleront à ne pas atteindre à leurs droits respectifs.
Article 2. Les deux parties contractantes s'engagent à ne pas rompre ce texte sans motif valable et seulement après avoir cherché résolution des causes de dissolution.
Article 3. Chaque pays disposera d'une représentation diplomatique ouverte chez le cosignataire et s'engage à informer ce dernier des informations importantes qui auraient un impact pour les relations diplomatiques.
Article 4. Les deux parties contractantes s'engagent à publier le présent texte après ratification, selon les règles en vigueur dans chacune d'entre elles.
Article5. Les deux parties contractantes s'expriment dans la langue de leur choix pour les rapports diplomatiques, toutefois une traduction compréhensible pour l'autre partie devra, le cas échéant, accompagner le texte..
Article 6. Les deux parties s'engagent à respecter l'intégrité du territoire ainsi que les populations concernées.
Article 7. Les deux parties s'engagent à négocier le cas échéant toute modification dans le présent traité.
Le Peuple Sverigeois
Le Peuple Frôceux
Charles-Philip de Sverige- Prince
- Messages : 318
Date d'inscription : 29/07/2008
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Re: [CLOS-ADOPTE] Traité avec le République Frôceuse
Voilà, moi je n'y vois pas d'inconvénient alors qu'en pensez-vous ?
Charles-Philip de Sverige- Prince
- Messages : 318
Date d'inscription : 29/07/2008
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Re: [CLOS-ADOPTE] Traité avec le République Frôceuse
Favorable, je suis heureuse qu'il se tournent vers le micromonde. Oont-ils déjà signés des traités avec d'autres nations ?
Silvia Bernadotte- Reine
- Messages : 100
Date d'inscription : 29/07/2008
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Re: [CLOS-ADOPTE] Traité avec le République Frôceuse
En effet.
Je donne donc mon accord, pour !
Je donne donc mon accord, pour !
Victoria de Sverige- Princesse
- Messages : 327
Date d'inscription : 28/07/2008
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Re: [CLOS-ADOPTE] Traité avec le République Frôceuse
Les débats reprennent, je vote pour.
Bjorg Minkasson- Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire
- Messages : 669
Date d'inscription : 29/07/2008
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Re: [CLOS-ADOPTE] Traité avec le République Frôceuse
Je vote pour.
En effet, c'est la deuxième que ce phénomène de passage de texte à une autre législature prends effet.
En effet, c'est la deuxième que ce phénomène de passage de texte à une autre législature prends effet.
Aikani Bolga- Messages : 390
Date d'inscription : 11/10/2008
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Re: [CLOS-ADOPTE] Traité avec le République Frôceuse
Effectivement.
Je vote pour car je crois à l'amitié frôco-sverigeoise !
Je vote pour car je crois à l'amitié frôco-sverigeoise !
Anders Komsson- Messages : 455
Date d'inscription : 02/10/2008
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Re: [CLOS-ADOPTE] Traité avec le République Frôceuse
Je vote pour, l'amitié entre Sverige et la Frôce !
Dzogchen Rinpoché- Messages : 92
Date d'inscription : 30/09/2008
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Re: [CLOS-ADOPTE] Traité avec le République Frôceuse
Le vote est clos, le traité est ratifié côté Sverige !
Bjorg Minkasson- Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire
- Messages : 669
Date d'inscription : 29/07/2008
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