Séance de travail
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Séance de travail
Dans une salle annexe à la Grande Chambre, les deux juges discutait de la teneur à donner à la CSDL. Bjorg fit une proposition:
Monsieur Hrdostè,
je vous propose un modèle de CSDL qui serait un territoire intermicromondial. Il serait bien que nous soyons ici en juridiction intermicromondiale et non pas sverigeoise. Il serait tout aussi interessant de renommer la CSDL en Cour Micromondiale de Justice. Le rôle de la CSDL est aujourd'hui trop étriqué.
L'interêt de pouvoir régler ces affaires autres que celles des droits et libertées fondamentales serait la simplification des procédures intermicromondiale, notemment d'extradition. Et puis il faudrait également un symbole fort pour la CSDL. En outre, le Chat Sauvage group est implanté en Sverige. On pourrait leur demander un logo plus attrayant, non ?
Que pensez-vous de tout cela, monsieur le Président ?
Monsieur Hrdostè,
je vous propose un modèle de CSDL qui serait un territoire intermicromondial. Il serait bien que nous soyons ici en juridiction intermicromondiale et non pas sverigeoise. Il serait tout aussi interessant de renommer la CSDL en Cour Micromondiale de Justice. Le rôle de la CSDL est aujourd'hui trop étriqué.
L'interêt de pouvoir régler ces affaires autres que celles des droits et libertées fondamentales serait la simplification des procédures intermicromondiale, notemment d'extradition. Et puis il faudrait également un symbole fort pour la CSDL. En outre, le Chat Sauvage group est implanté en Sverige. On pourrait leur demander un logo plus attrayant, non ?
Que pensez-vous de tout cela, monsieur le Président ?
Bjorg Minkasson- Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire
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Re: Séance de travail
J'ai d'ors et déjà réfléchi à un logo, pourriez-vous m'indiquer comment dit-on "Cour de Sauvegarde des Droits et Libertés fondamentales" en sverigeois ?
Aljèksandr Hrdostè- Messages : 18
Date d'inscription : 27/10/2008
Re: Séance de travail
On dit: Ansökningsrätt Domstol.
Et la langue sverigeoise est la suédois: il s'agit de son gentilé linguistique.
Et la langue sverigeoise est la suédois: il s'agit de son gentilé linguistique.
Bjorg Minkasson- Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire
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Re: Séance de travail
Suédois très bien,
Pour ce qui est du logo, voici ma proposition :
Qu'en pensez-vous ?
Pour ce qui est du logo, voici ma proposition :
Qu'en pensez-vous ?
Aljèksandr Hrdostè- Messages : 18
Date d'inscription : 27/10/2008
Re: Séance de travail
Très bien !
Je vais ainsi remplacer le logo provisoir.
Je vais ainsi remplacer le logo provisoir.
Bjorg Minkasson- Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire
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Re: Séance de travail
Parfait, pour ce qui est de l'appellation "Cour Micromondiale de Justice", je suis a priori d'accord. Néanmoins cela demanderait une rénégociation de la Convention auprès des Etats membres. Cette procédure est particulièrement lourde, surtout si la cour prend plus de fonctions.
Néanmoins, nous pouvons simplement en changer le titre tout en gardant la convention elle-même. La jurisprudence de la Cour peut être suffisamment extensive au regard de la Convention elle-même, assez large.
Néanmoins, nous pouvons simplement en changer le titre tout en gardant la convention elle-même. La jurisprudence de la Cour peut être suffisamment extensive au regard de la Convention elle-même, assez large.
Aljèksandr Hrdostè- Messages : 18
Date d'inscription : 27/10/2008
Re: Séance de travail
Tout à fait.
Aussi je pense qu'une affaire comme celle de Pavàl Tasùp, une affaire intermicronationale, pourrait se régler ici, nous sommes en juridiction intermicronationale dans cette enceinte, donc cela pourrait se faire ici, au lieu du Domstol sverigeois.
Et puis nous pourrions faire de cette cour un tribunal intermicronational EL/sur le principe de la Haye/EL ou l'on jugerais de façon juste et équilibrée les criminels de guerre.
Le congrès de Vatfèr aura des retombées uniquement positive avec cette Cour, qui est je crois promise à un grand avenir.
Aussi je pense qu'une affaire comme celle de Pavàl Tasùp, une affaire intermicronationale, pourrait se régler ici, nous sommes en juridiction intermicronationale dans cette enceinte, donc cela pourrait se faire ici, au lieu du Domstol sverigeois.
Et puis nous pourrions faire de cette cour un tribunal intermicronational EL/sur le principe de la Haye/EL ou l'on jugerais de façon juste et équilibrée les criminels de guerre.
Le congrès de Vatfèr aura des retombées uniquement positive avec cette Cour, qui est je crois promise à un grand avenir.
Bjorg Minkasson- Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire
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Re: Séance de travail
Oui. Dans ce cas si nous voulons changer le nom de la Cour, il faut le faire au plus vite, tant que le nombre d'Etats membres n'est pas trop important.
C'est donc une décision à prendre rapidement afin d'en avertir les autorités compétentes.
C'est donc une décision à prendre rapidement afin d'en avertir les autorités compétentes.
Aljèksandr Hrdostè- Messages : 18
Date d'inscription : 27/10/2008
Re: Séance de travail
D'accord, je m'occupe de l'Utrikesminsiter-qui a le pouvoir d'amendement sur traité existant-pour que Dennis émette un communiqué d'accord.
Bjorg Minkasson- Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire
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Re: Séance de travail
Je contacte Mme Sagàstjova de la même façon. Pas de dossiers en vue sinon ?
Aljèksandr Hrdostè- Messages : 18
Date d'inscription : 27/10/2008
Re: Séance de travail
Non, il ne me semble pas.
Bjorg Minkasson- Chevalier de l'Ordre de l'Etoile Polaire
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