Enquête de Police

Afin d'appliquer la loi parlementaire III-3 pleinement, le Police sverigeoise va enquêter dans toutes les organisaiton, et si elle y est amenée va lancer des procédures qui sont prévues dans le texte de loi.

Ici sera publié le rapport.

Voici le rapport de l'enquête de police:

L'ensemble des organsations sverigeoises se portent très bien.

Un avis à envoyer:

-BAAB-groupe de musique inactif depuis le 12 aout.

Deux avis à envoyer plus tard si inactivité persistante:

-NEC-le 8 novembre
-Sverige Partiet-le 6 novembre

Deuxième enquête sur impulsion du Miljominister.

-BAAB: le 12, délai légal de dissolution, seulement elle va être dissoute prématurement en raison de la mort de son leader.

-NEC: Dissolution en raison de liquidation judiciaire, entrave à la politique publique et inactivité non-renaissante.

-Sverige Partiet: Procédures arrêtées.

Retrouvez les officiels de ces décisions sur le Décret n°17 du Darinneminister