Constitution du Royaume de Sverige
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Constitution du Royaume de Sverige
Constitution du Royaume de Sverige
Chapitre I:
Introduction
Article premier: Le pouvoir sverigeois vient du peuple
Article deuxième: Le Royaume de Sverige est une démocratie parlementaire élective libre
Article troisième: Les droits des citoyens sont les droits à la Justice, à l'éducation, au syndicalisme, à l'éligibilité, au vote, à l'expression, à l'information, au pluralisme politique, à un environnement durablement propre, à un cadre écologique et respectueux de la nature, au travail, à la rémunération, à la vie de famille, au bien-être et à toutes les autres formes de libertés
Article quatrième: Le Royaume de Sverige est un état libre et indépendant, qui assure
les cités au I-3 à tout ses citoyens, ressortissants, habitants
Article cinquième: L'intégrité du territoire est entièrement contrôlée uniformément par la Couronne, représentant le peuple
Article sixième: La langue officielle du Royaume est le sverigeois
Article septième: L'hymne national du pays est du Gamla, du Fria
Article huitième: La devise Royale est: Pour Sverige, au rythme du temps. Cette devise se doit d'être respectées par le Royaume et son peuple
Article neuvième: Le drapeau du pays est: Fond bleu, croix décentrée vers la gauche jaune et armes
nationales au croisement de la croix
Article dixième: Est citoyen sverigeois habitant du Royaume se considérant sverigeois de plus de 18 ans. Les citoyens sverigeois, compatriotes de Sa Majesté Royale, ont les droits cités au I-3
Chapitre II: Exécutif
Article premier: Le Roi est le chef de l'état
Article deuxième: La succession se fait au premier enfant du Roi sans distinction de sexe, mais peut être rendue impossible pour incompétence (décidé par le Riksdag).
Article troisième: Le Roi peut révoquer le Premier ministre en cas de non-respect de la présente Constitution par celui-ci.
Article quatrième: Les fonctionnaires sont à l'entière délégation au Roi
Article cinquième: Le Roi nomme les dignitaires (Ordres honorifiques, Noblesses, Fonctionnaires)
Article sixième: Le Roi est le chef des armées, de la diplomatie et est garant de la constitution
Article septième: Le Roi peut dissoudre le Riksdag en cas de non-respect de la présente consitution par celui-ci.
Article huitième: Le Roi peut prendre les pleins pouvoirs pour 3 mois instituable et renouvelables par référendum
Article neuvième: Le Roi peut soumettre un référendum au Peuple, et a le droit de grâce
Article dixième: Les Trakts sont dirigées par des Assemblées traktales ouvertes à tout les citoyens, dirigé par des trakteur élus tous les trois moisqui dirige à leur façon le Trakt
Article onzième: Le Premier Ministre est élu par le peuple tout les trois mois, et présente son gouvernement qui doit être en exacte représentativé politique par rapport au Riksdag en matière de nombrede ministères, Premier Ministère compris
Article douzième: Les membres de la Famille Royale ne peuvent faire de politique
Article treizième: Tout le pouvoir executif est contrôlé dans son intégralité par le pouvoir législatif
Chapitre III: Législatif
Article premier: Le Parlement sverigeois est monocaméral: La seule chambre est le Riksdag
Article deuxième: Le Riksdag est élu pour13 mois à la proportionnelle
Article troisième: Les Ombud sont au nombre de 349
Article quatrième: Le Riksdag élit un Président pour la tenue du mandat
Article cinquième: Le Président s'assure de la bonne tenue des débats et représente le Riksdag
Article sixième: Le Riksdag légifère et est indépendant
Article neuvième: Le Riksdag peut également réviser la présente constitution
Article dixième: Le droit de veto à l'exécutif n'est pas applicable dans le cadre de l'article II-8
Article onzième: La motion de censure est juridiquement plus forte que le véto sauf en cas de désaccord du Riksdag à la présente constitution.
Chapitre IV:
Judiciaire
Article premier: La Justice est assurée par le Domstol en première instance, appel et cassation
Article deuxième: Toute personne a droit à une jugement équitable
Article troisième: Le droit à l'avocat est reconnu et remboursé
Article quatrième: La Justice organisée par le Domare élu par le Riksdag pour 6 mois renouvelables.
Article cinquième: La Justice peut être appelée à régler un litige constitutionnel ou légal
Article sixième: Le Registre Légal est la bibliothèque publique où toute loi doit être enregistrée, mis à part les décrets gouvernmentaux et les traités internationaux.
Article septième: L'application d'une loi ne peut se faire qu'après publication au Registre légal
Article huitième: La procédure d'extradition ne peut se faire qu'avec accord du Domare.
Article neuvième: La peine capitale ne peut être prononcée
Article dixième: la présente constitution doit être respectée à la lettre par la Justice, et toutes les autres institutions sverigeoises
Vive Sa Majesté le Roi !
Vive le Royaume de Sverige !
Vive le Peuple !
Pour Sverige, au rythme du temps
Chapitre I:
Introduction
Article premier: Le pouvoir sverigeois vient du peuple
Article deuxième: Le Royaume de Sverige est une démocratie parlementaire élective libre
Article troisième: Les droits des citoyens sont les droits à la Justice, à l'éducation, au syndicalisme, à l'éligibilité, au vote, à l'expression, à l'information, au pluralisme politique, à un environnement durablement propre, à un cadre écologique et respectueux de la nature, au travail, à la rémunération, à la vie de famille, au bien-être et à toutes les autres formes de libertés
Article quatrième: Le Royaume de Sverige est un état libre et indépendant, qui assure
les cités au I-3 à tout ses citoyens, ressortissants, habitants
Article cinquième: L'intégrité du territoire est entièrement contrôlée uniformément par la Couronne, représentant le peuple
Article sixième: La langue officielle du Royaume est le sverigeois
Article septième: L'hymne national du pays est du Gamla, du Fria
Article huitième: La devise Royale est: Pour Sverige, au rythme du temps. Cette devise se doit d'être respectées par le Royaume et son peuple
Article neuvième: Le drapeau du pays est: Fond bleu, croix décentrée vers la gauche jaune et armes
nationales au croisement de la croix
Article dixième: Est citoyen sverigeois habitant du Royaume se considérant sverigeois de plus de 18 ans. Les citoyens sverigeois, compatriotes de Sa Majesté Royale, ont les droits cités au I-3
Chapitre II: Exécutif
Article premier: Le Roi est le chef de l'état
Article deuxième: La succession se fait au premier enfant du Roi sans distinction de sexe, mais peut être rendue impossible pour incompétence (décidé par le Riksdag).
Article troisième: Le Roi peut révoquer le Premier ministre en cas de non-respect de la présente Constitution par celui-ci.
Article quatrième: Les fonctionnaires sont à l'entière délégation au Roi
Article cinquième: Le Roi nomme les dignitaires (Ordres honorifiques, Noblesses, Fonctionnaires)
Article sixième: Le Roi est le chef des armées, de la diplomatie et est garant de la constitution
Article septième: Le Roi peut dissoudre le Riksdag en cas de non-respect de la présente consitution par celui-ci.
Article huitième: Le Roi peut prendre les pleins pouvoirs pour 3 mois instituable et renouvelables par référendum
Article neuvième: Le Roi peut soumettre un référendum au Peuple, et a le droit de grâce
Article dixième: Les Trakts sont dirigées par des Assemblées traktales ouvertes à tout les citoyens, dirigé par des trakteur élus tous les trois mois
Article onzième: Le Premier Ministre est élu par le peuple tout les trois mois, et présente son gouvernement qui doit être en exacte représentativé politique par rapport au Riksdag en matière de nombrede ministères, Premier Ministère compris
Article douzième: Les membres de la Famille Royale ne peuvent faire de politique
Article treizième: Tout le pouvoir executif est contrôlé dans son intégralité par le pouvoir législatif
Chapitre III: Législatif
Article premier: Le Parlement sverigeois est monocaméral: La seule chambre est le Riksdag
Article deuxième: Le Riksdag est élu pour
Article troisième: Les Ombud sont au nombre de 349
Article quatrième: Le Riksdag élit un Président pour la tenue du mandat
Article cinquième: Le Président s'assure de la bonne tenue des débats et représente le Riksdag
Article sixième: Le Riksdag légifère et est indépendant
Article neuvième: Le Riksdag peut également réviser la présente constitution
Article dixième: Le droit de veto à l'exécutif n'est pas applicable dans le cadre de l'article II-8
Article onzième: La motion de censure est juridiquement plus forte que le véto sauf en cas de désaccord du Riksdag à la présente constitution.
Chapitre IV:
Judiciaire
Article premier: La Justice est assurée par le Domstol en première instance, appel et cassation
Article deuxième: Toute personne a droit à une jugement équitable
Article troisième: Le droit à l'avocat est reconnu et remboursé
Article quatrième: La Justice organisée par le Domare élu par le Riksdag pour 6 mois renouvelables.
Article cinquième: La Justice peut être appelée à régler un litige constitutionnel ou légal
Article sixième: Le Registre Légal est la bibliothèque publique où toute loi doit être enregistrée, mis à part les décrets gouvernmentaux et les traités internationaux.
Article septième: L'application d'une loi ne peut se faire qu'après publication au Registre légal
Article huitième: La procédure d'extradition ne peut se faire qu'avec accord du Domare.
Article neuvième: La peine capitale ne peut être prononcée
Article dixième: la présente constitution doit être respectée à la lettre par la Justice, et toutes les autres institutions sverigeoises
Vive Sa Majesté le Roi !
Vive le Royaume de Sverige !
Vive le Peuple !
Pour Sverige, au rythme du temps
Charles XVI- Roi
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