Royaume de Sverige
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[CLOS-ADOPTE] Code de la Santé

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Anke Våsterbottens
Erika Nirkvas
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Royaume de Sverige :: Riksdag

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Message par Erika Nirkvas Lun 20 Avr - 17:19

Code de la Santé


Chapitre I: Santé Publique


Article 1: Tout sverigeois de nationalité ou d'habitation a droit à la meilleure assistance médicale.

Article 2: Le Quartette est responsable de la santé des sverigeois.

Article 3: Le Quartette est composé des quatre hôpitaux sverigeois: Kunglig et Akka à Hudiksvall, Stefansson à Skara et Tornberg à Vaxjö.

Article 4: Le Quartette est indépendant de toute administration politique.

Article 5: Le Quartette est dirigé par un Président nommé par le Socialminister.

Chapitre II: Sport



Article 1: Tout sverigeois a droit à une activité sportive.

Article 2: Tout Trakt doit se doter d'infrastructure dans 5 sports différents.

Article 3: Le Sport sverigeois est gratuit même dans le cadre d'infrastructures privées.

Article 4: Le Sport sverigeois est coordonné par la Fédération des Sports.

Article 5: Le Royaume de Sverige est garant de l'envoi de ses habitants dans les Compétitions étrangères.

Chapitre III: Humanitaire




Article 1: Le domaine humanitaire est dirigé par la Croix-Verte Royale.

Article 2 : Membre de l'Organisation de la Croix-Verte de l'Archipel, la Croix-Verte Royale dépend du Quartette.
Chapitre IV: Epidémie


Article 1: Le CIVES annonce les épidémies dans le Royaume de Sverige.

Article 2: En cas d'épidémies, l'APN est réquisitionnée et la population est soignée par l'état ou par le concours de l'OCVA.


Pour Sverige, au rythme du temps


Dernière édition par Erika Nirkvas le Mar 21 Avr - 14:41, édité 1 fois
Erika Nirkvas
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Message par Erika Nirkvas Lun 20 Avr - 17:23

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Erika Nirkvas
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Message par Anke Våsterbottens Lun 20 Avr - 17:37

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Anke Våsterbottens
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Message par Aikani Bolga Lun 20 Avr - 18:50

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Aikani Bolga
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Message par Bjorg Minkasson Lun 20 Avr - 20:55

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Message par Dennis Jaribsson Mar 21 Avr - 14:32

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Message par Nuut Kulusuk Mar 21 Avr - 14:39

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Message par Erika Nirkvas Mar 21 Avr - 14:41

Le Code de la Santé est accepté à 233 voies pour et 116 voies blanches.
Erika Nirkvas
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